Breadcrumbs Thèmes FAQ Contrôles périodiques, rapports de sécurité Contrôles périodiques, rapports de sécurité Contrôles périodiques, rapports de sécurité 1. Pour quels travaux faut-il établir un rapport de sécurité ? Les titulaires d'une autorisation…
Breadcrumbs Thèmes Autorisations OIBT Autorisation de raccordement art. 15 OIBT Autorisation de raccordement art. 15 OIBT Autorisation de raccordement art. 15 OIBT Autorisation typique pour le facility management, les monteurs d'appareils ménagers, les techniciens…
Breadcrumbs Thèmes FAQ Examens des autorisations limitées d’installer (Art. 13, 14, 15 OIBT) Examens des autorisations limitées d’installer (Art. 13, 14, 15 OIBT) Examens des autorisations limitées d’installer (Art. 13, 14, 15 OIBT) 1. Quelles conditions dois-je remplir pour pouvoir me présenter à…
Breadcrumbs Thèmes Approbation pour les installations électriques Informations de l'OFEN concernant le calcul du facteur de surcoût Informations de l'OFEN concernant le calcul du facteur de surcoût Informations de l'OFEN concernant le calcul du facteur de surcoût Les dispositions de la loi sur les installations électriques et de…
Breadcrumbs Thèmes Autorisations OIBT Autorisation de contrôler Autorisation de contrôler Autorisation de contrôler Celui qui est du métier au sens de l'OIBT ou qui a réussi l'examen professionnel de conseiller en sécurité électrique…
42_bull12-10_Dienstbarkeit_F.pdf RubRik Stichwort RubRique catchword bulletin 12 / 201066 Procédure pour les contrats de servitude expirés Pour que l’établissement et… Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2010
42_bull12-10_Dienstbarkeit_F.pdf RubRik Stichwort RubRique catchword bulletin 12 / 201066 Procédure pour les contrats de servitude expirés Pour que l’établissement et… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Thèmes A-Z
TRA_FR_Art._15_NIV_Reglement_1.7.2024_Wegleitung_zur_Publikation.pdf Eidgenössisches Starkstrominspektorat ESTI Inspection fédérale des installations à courant fort ESTI Ispettorato federale degli impianti a… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Examens OIBT
Art._15_NIV_Wegleitung_Stand_1.3.2025_zur_Publikation_f.pdf Eidgenössisches Starkstrominspektorat ESTI Inspection fédérale des installations à courant fort ESTI Ispettorato federale degli impianti a… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Examens OIBT
2012-08_unterakkord_f.pdf Bulletin 8 / 201282 RuBRik Stichwort RuBRique catchword Autorisation générale d’installer, « sous-traitance » et location de services Quand la… Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2012