2016-04_pgv_f.pdf 14 Bulletin 4 / 2016 Procédure d’approbation des plans : mise à l’enquête publique Ce dont il faut tenir compte Afin que des tiers pouvant être… Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2016
2016-04_pgv_f.pdf 14 Bulletin 4 / 2016 Procédure d’approbation des plans : mise à l’enquête publique Ce dont il faut tenir compte Afin que des tiers pouvant être… Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2016
ESTI_235_0721_Anhang4_f.pdf Microsoft Word - TRA_FR_ESTI 235_0618_anhang4_d.docx Inspection fédérale des installations à courant fort ESTI Page 1 Annexe 4 à la directive… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Téléchargement de documents
ESTI_235_0721_Anhang4_f.pdf Microsoft Word - TRA_FR_ESTI 235_0618_anhang4_d.docx Inspection fédérale des installations à courant fort ESTI Page 1 Annexe 4 à la directive… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Directives ESTI
2018-01-02_rohranlagen_f.pdf bulletin.ch 2 / 2018 19 D ans le cadre de travaux de génie civil, par ex. lors de la construc-tion ou de l’assainissement de routes, de… Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2018
Breadcrumbs Documentation Directives ESTI Directives ESTI Directives ESTI Directives ESTI Règlementation transitoire lors de l'entrée en vigueur d'une nouvelle directive ou d'une nouvelle version d'une directive FAQ…
Breadcrumbs Documentation ESTI-Communication 2024 2024 2024 Communication Actuel Dérogation de l'ESTI du 15 décembre 2023 Communication no. 2024-0701, 01.07.2024 Nouveau règlement concernant…
Breadcrumbs Documentation ESTI-Communication 2017 2017 2017 Révision partielle de l’OIBT Interruption de l’alimentation de courant au lieu du contrôle périodique Recours de tiers concernant des…
Breadcrumbs L'ESTI Organisation Service juridique Service juridique Service juridique Conduite de procédures d'approbation des plans pour des installations électriques Traitement de demandes de reconnaissance de…
Breadcrumbs Thèmes Approbation pour les installations électriques Conventions avec les offices et autres organes fédéraux Conventions avec les offices et autres organes fédéraux Conventions avec les offices et autres organes fédéraux 1 Convention ESTI ElCom OFEN sur la consultation dans les procédures relatives aux…
Révision totale de l’ordonnance du DETEC sur l‘OIBT Révision totale de l’ordonnance du DETEC sur l‘OIBT Suite à la révision partielle de l’ordonnance sur les installations électriques à basse…
L'ESTI a révoqué l’autorisation générale d'installer I-06122-2 de la société Elektro Kreis GmbH avec le siège à Arlesheim le 1er décembre 2021.
L’ESTI a révoqué l’autorisation générale d’installer I-03607-1 de la société Bestelec Sàrl avec le siège à Oron VD le 10 juin 2021
ESTI directive n° 221 / Version 0621 Obligations d'annoncer en cas d'autorisation générale ou limitée d'installer
